Le site et l'application DiffFetch sont edites par :
Le directeur de la publication est Leo Lejeau, en qualite de responsable de l'application DiffFetch.
L'application DiffFetch est hebergee par :
L'ensemble des contenus presents sur l'application DiffFetch (textes, graphismes, logos, icones, images, logiciels, base de donnees) est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements de l'application, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de DiffFetch.
Toute exploitation non autorisee de l'application ou de son contenu sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.
L'utilisation de l'application DiffFetch implique l'acceptation pleine et entiere des conditions generales d'utilisation decrites ci-apres. Ces conditions sont susceptibles d'etre modifiees ou completees a tout moment.
L'application DiffFetch est un outil professionnel SaaS destine au croisement des donnees d'inscriptions DPC (Developpement Professionnel Continu) avec les donnees de l'API Dendreo. L'acces a l'application est reserve aux utilisateurs disposant d'un compte valide.
Les utilisateurs s'engagent a utiliser l'application conformement a sa destination et a ne pas tenter d'acceder a des donnees auxquelles ils n'ont pas droit.
DiffFetch s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible. Toutefois, DiffFetch ne pourra etre tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise a jour des donnees, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires (DPC, Dendreo) qui lui fournissent ces informations.
DiffFetch ne saurait etre tenu responsable de tout dommage direct ou indirect resultant de l'utilisation de l'application, y compris l'inaccessibilite, les pertes de donnees, les deteriorations ou les virus qui pourraient affecter l'equipement informatique de l'utilisateur.
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres tentative de recherche d'une solution amiable, competence est attribuee aux tribunaux competents de Paris.